Comme tous les contrats d’assurance-vie de notre gamme, Epigéa est un contrat :
- à versements libres
- à durée viagère
- à valorisation quotidienne
- multisupport et multigestionnaire
Il offre ainsi au souscripteur le choix d’affecter et d’arbitrer librement son épargne entre 2 actifs en euros et environ 250 OPCVM soigneusement sélectionnés auprès d’une cinquantaine de gestionnaires financiers.
Il se distingue cependant de la majorité des contrats par l’existence d’un bonus de fidélité.
▼ LE BONUS DE FIDELITÉ
Le principe de la garantie de fidélité
Le souscripteur détermine un taux de revalorisation maximal de son épargne compris entre 0 et 5 % .
La plus-value réalisée excédant ce taux est transférée, chaque mois, gratuitement et automatiquement vers la garantie de fidélité.
Ce système est prévu pour une durée de 8 années, renouvelable une fois.
Pendant cette période, les capitaux affectés à la garantie de fidélité ne sont pas rachetables et sont investis sur un ou plusieurs supports spécifiques proposés sur le bonus de fidélité Epargne Sélection, Profil Flexible 60 ou Profil flexible 100.
Les avantages induits par ce système
- 1 - des frais de gestion réduits sur le bonus : 0,95 % au lieu de 1 % / an.
- 2 - la participation aux bénéfices techniques : les souscripteurs effectuant un rachat supérieur à 80 % des primes versées pendant la période de fidélité, perdent la garantie de fidélité qui est alors partagé entre l’ensemble des autres souscripteurs.
- 3 - le basculement systématique de tout ou partie de la plus-value mensuelle sur les supports spécifiques dont la vocation est, soit de sensibiliser, soit de désensibiliser le portefeuille.
En outre, le mécanisme induit des conséquences fiscales qui peuvent s’avérer intéressantes :
- 4 - la garantie de fidélité, non rachetable, n’entre pas dans la base taxable de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune;
- 5 - une quasi exonération de droits de succession sur la revalorisation en cas de décès : en effet, celle-ci étant assurée par une « assurance temporaire décès » elle n’est taxable que sur le taux de mortalité correspondant à l’âge de l’assuré (annexe II de l’instruction du 30/12/1999 relative à l’art . 990-1 du CGI).